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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A SANTE BEAUTE
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OCÉAFORCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCÉAFORCE
M&A SANTE BEAUTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98713027
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque OCÉAFORCE

Déposée le 13 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCÉAFORCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A SANTE BEAUTE domicilié(e) Quartier Marquenoux, La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2360824) - 07150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 544 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2360824) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCÉAFORCE est expirée depuis le 13 janvier 2018.

M&A SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : M & A SANTE BEAUTE , NUTRIBEAUTE , BIO-EXCELLIA , PETITS POUCETS , CAPISTIM


M&A SANTE BEAUTE Société par Actions Simplifiée - Quartier Marquenoux, La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2360824) - 07150 - France - SIREN 326544012


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2360824) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 13 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448387 - Publication au BOPI 2007-02-13

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360824 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473161 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531909 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical pour enfants et malades.